Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEDISITA
SITA FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3058396
Date de dépôt :
17/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2020

Présentation de la marque MEDISITA

Déposée le 17 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEDISITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE domicilié(e) TOUR CB 21 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LE DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque MEDISITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEDISITA est expirée depuis le 17 octobre 2020.

SITA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEBARRAS SERVICE , L'HYDROQUALITE , THANATOBOX , OPTIMOM , CHANTIER VERT , CO2 PILOTE , IDEES DECHETS , CYCLABELLE , SITA REMEDIATION , VOTRE ENVIRONNEMENT, NOTRE RESPONSABILITE


SITA FRANCE, Société Anonyme - TOUR CB 21 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LE DEFENSE CEDEX - France - SIREN 775690035


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Inscription le 13 septembre 2010 - Changement d'adresse n°531910 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2010 n°2453385 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-19

Services de publicité relatifs à des prestations de collecte, de transport et de traitement de déchets d'activité de soins, en milieu médical et paramédical, hospitalier et privé. Services d'abonnement aux prestations de collecte, de transport et de traitement des déchets d'activité de soins. Constitution et gestion de fichiers de clients et/ou d'abonnés aux services précédemment décrits. Services d'information relatifs à la gestion de la collecte, du transport et du traitement des déchets d'activité de soins. Communication par terminaux d'ordinateurs, gestion de sites Internet dans le domaine de la gestion des déchets d'activité de soins. Promotion pour des tiers de vente d'emballages homologues ou de matériel de collecte des déchets d'activité de soins. Services de consultation professionnelle dans le domaine de la gestion des déchets d'activité de soins ; programmation pour ordinateurs, création, développement et mise au point de sites Internet dans le domaine de la gestion des déchets d'activité de soins.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.