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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITA France
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LES MESSAGERS DE LA PROPRETE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MESSAGERS DE LA PROPRETE
SITA France Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3517949
Date de dépôt :
02/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2017
LES MESSAGERS DE LA PROPRETE de SITA France

Présentation de la marque LES MESSAGERS DE LA PROPRETE

Déposée le 2 août 2007 par la Société Anonyme (SA) SITA France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MESSAGERS DE LA PROPRETE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA France domicilié(e) 132 rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MESSAGERS DE LA PROPRETE est expirée depuis le 2 août 2017.

SITA France a également déposé les autres marques suivantes : DEBARRAS SERVICE , L'HYDROQUALITE , THANATOBOX , OPTIMOM , CHANTIER VERT , CO2 PILOTE , IDEES DECHETS , CYCLABELLE , SITA REMEDIATION , VOTRE ENVIRONNEMENT, NOTRE RESPONSABILITE


SITA France Société Anonyme - 132 rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 775690035


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Recrutement et sélection de personnel dans le domaine de la collecte, du transport et du traitement de déchets ménagers et industriels. Insertion de jeunes en difficulté dans les métiers relatifs au traitement des déchets.

Transport et collecte de déchets.

Information auprès des consommateurs en matière de collecte, de transport, de stockage et de traitement de déchets ménagers et industriels.

Formation dans le domaine de la collecte et du tri de déchets ménagers et industriels.