Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOSPIFLUX
SITA FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3081285
Date de dépôt :
07/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2021

Présentation de la marque HOSPIFLUX

Déposée le 7 février 2001 par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOSPIFLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE domicilié(e) 132 rue des Trois Fontanot - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque HOSPIFLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOSPIFLUX est expirée depuis le 7 février 2021.

SITA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEBARRAS SERVICE , L'HYDROQUALITE , THANATOBOX , OPTIMOM , CHANTIER VERT , CO2 PILOTE , IDEES DECHETS , CYCLABELLE , SITA REMEDIATION , VOTRE ENVIRONNEMENT, NOTRE RESPONSABILITE


SITA FRANCE, Société Anonyme - 132 rue des Trois Fontanot - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 775690035


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Renouvellement sans limitation le 24 février 2011 n°2463854 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-24

Équipements informatiques, logiciels, bases de données et ordinateurs pour la gestion, le suivi des mouvements, le comptage et l'analyse des flux de déchets d'activités de soins médicaux et vétérinaires, de médicaments périmés, de produits chimiques de laboratoire d'analyse, en milieu privé et hospitalier. Entreposage temporaire, emballage et manutention de déchets d'activités de soins médicaux et vétérinaires, de médicaments périmés, de produits chimiques de laboratoire d'analyse, en milieu privé et hospitalier. Centres de regroupement de déchets d'activités de soins médicaux et vétérinaires, de médicaments périmés, de produits chimiques de laboratoire d'analyse, en milieu privé et hospitalier. Services de ramassage, services de transport et de répartition de déchets d'activités de soins, médicaux et vétérinaires, de médicaments périmés, de produits chimiques de laboratoire d'analyse, en milieu privé et hospitalier. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et études technicoéconomiques associés à la gestion, au suivi des mouvements, au comptage et à l'analyse des flux de déchets produits par les centres hospitaliers, les dispensaires et les groupements médicaux ou vétérinaires. Ingénierie relative à l'organisation et à la gestion des installations d'entreposage, d'emballage et de containérisation des déchets d'activités de soins médicaux et vétérinaires, de médicaments périmés, de produits chimiques de laboratoire d'analyse, en milieu privé et hospitalier.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.