Marque expirée - Marque en non vigueur

Hipp'OM
SITA FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3671101
Date de dépôt :
18/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2019
Hipp\'OM de SITA FRANCE

Présentation de la marque Hipp'OM

Déposée le 18 août 2009 par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hipp'OM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE domicilié(e) 132 rue des Trois Fontanot - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hipp'OM est expirée depuis le 18 août 2019.

SITA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEBARRAS SERVICE , L'HYDROQUALITE , THANATOBOX , OPTIMOM , CHANTIER VERT , CO2 PILOTE , IDEES DECHETS , CYCLABELLE , SITA REMEDIATION , VOTRE ENVIRONNEMENT, NOTRE RESPONSABILITE


SITA FRANCE, Société Anonyme - 132 rue des Trois Fontanot - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 775690035


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 4 avril 2011 - Changement d'adresse n°546361 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Véhicule à traction animale pour le transport, la collecte, le chargement, déchargement, entreposage, enlèvement, regroupement, transit, tri, identification, des déchets de toute nature.

Gestion administrative de stocks de déchets ; services de gestion administrative du traitement des déchets et notamment de la traçabilité des déchets de leur prise en charge jusqu'à leur élimination.

Services de transport, collecte, chargement, déchargement, entreposage, enlèvement, regroupement, transit, tri, identification, des déchets de toute nature. Gestion technique de stock de déchets ; services de préparation au transport des déchets de toute nature (tri, identification, caractérisation, emballage, conditionnement, reconditionnement et décontamination) ; conseils pour la préparation au transport conforme à la réglementation du transport en matière de déchets de toute nature ; services de mise en décharge et de stockage de matières utiles, de déchets de toute nature, de produits dangereux ou périssables ; location de véhicules à traction animale destinés à la collecte et au tri sélectif des ordures et déchets ; mise à disposition (en location ou en prêt) d'emballages pour le conditionnement et le reconditionnement des déchets de toute nature.

Traitement de matériaux, à savoir : services de prétraitement, de transformation, de conditionnement et reconditionnement, d'étiquetage et de traitement des déchets de toute nature, y compris le stockage et l'incinération ; traitement des matériaux à savoir broyage et compostage ; services de décontamination, de purification et régénération des déchets et de leurs matières constitutives ; identification et tri de déchets de toute nature ; sélection des filières de traitement des déchets ; services de recyclage, valorisation, récupération et réutilisation (transformation) et élimination des déchets de toute nature et de leurs matières constitutives ; services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; informations en matière de traitement, de prétraitement, de valorisation et de recyclage de déchets de toute nature ; service de nettoiement des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains ; services de dépollution des sols et services de réhabilitation des sols et des sites dégradés, services de réhabilitation des réseaux d'assainissements industriels et urbains ; conseils et expertises dans le domaine du traitement des déchets et des ordures.

Services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; conseils et expertises techniques dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques et de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures ; services de prévention des pollutions, à savoir études de risques, ingénierie pour l'élaboration et la mise en place de solutions de prévention.