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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE
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ECOCOMPOSTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOCOMPOSTEUR
SITA FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3179215
Date de dépôt :
09/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2012
ECOCOMPOSTEUR de SITA FRANCE

Présentation de la marque ECOCOMPOSTEUR

Déposée le 9 août 2002 par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOCOMPOSTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE domicilié(e) 132, rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque ECOCOMPOSTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOCOMPOSTEUR est expirée depuis le 9 août 2012.

SITA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEBARRAS SERVICE , L'HYDROQUALITE , THANATOBOX , OPTIMOM , CHANTIER VERT , CO2 PILOTE , IDEES DECHETS , CYCLABELLE , SITA REMEDIATION , VOTRE ENVIRONNEMENT, NOTRE RESPONSABILITE


SITA FRANCE (Société Anonyme) - 132, rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 775690035


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Récipients en matière plastique. Ramassage, transport et entreposage de déchets. Services de collecte sélective de déchets. Services de destructions de déchets.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.