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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE
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DEBARRAS SERVICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBARRAS SERVICE
SITA FRANCE – société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3252268
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2013
DEBARRAS SERVICE de SITA FRANCE

Présentation de la marque DEBARRAS SERVICE

Déposée le 20 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEBARRAS SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE domicilié(e) 132 rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque DEBARRAS SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBARRAS SERVICE est expirée depuis le 20 octobre 2013.

SITA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEBARRAS SERVICE , L'HYDROQUALITE , THANATOBOX , OPTIMOM , CHANTIER VERT , CO2 PILOTE , IDEES DECHETS , CYCLABELLE , SITA REMEDIATION , VOTRE ENVIRONNEMENT, NOTRE RESPONSABILITE


SITA FRANCE – société anonyme à Conseil d'Administration - 132 rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 775690035


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Inscription le 4 avril 2011 - Changement d'adresse n°546361 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Services d'enlèvement, de transport et de récupération d'objets encombrants et déchets de bricolage destinés aux particuliers. Services de recyclage, d'élimination d'objets encombrants et autres déchets de bricolage destinés aux particuliers.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.