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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE
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CLINIBOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLINIBOX
SITA FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1746494
Date de dépôt :
25/10/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2021

Présentation de la marque CLINIBOX

Déposée le 25 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLINIBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE domicilié(e) Tour CB21, 16 place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque CLINIBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLINIBOX est expirée depuis le 25 octobre 2021.

SITA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEBARRAS SERVICE , L'HYDROQUALITE , THANATOBOX , OPTIMOM , CHANTIER VERT , CO2 PILOTE , IDEES DECHETS , CYCLABELLE , SITA REMEDIATION , VOTRE ENVIRONNEMENT, NOTRE RESPONSABILITE


SITA FRANCE, Société Anonyme - Tour CB21, 16 place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France - SIREN 775690035


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-06

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2001 n°2207360 - Publication au BOPI 2001-10-12

Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337783 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription le 10 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560006 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10

Inscription le 10 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560004 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10

Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°560005 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10

Inscription le 25 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560827 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-25

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2011 n°2482806 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-10-25

Emballage en papier ou en carton pour le conditionnement, la collecte, le transport des déchets hospitaliers