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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE
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BOX TEXTILE recyclage & réemploi
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOX TEXTILE recyclage & réemploi
SITA FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3707154
Date de dépôt :
25/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2020
BOX TEXTILE recyclage & réemploi de SITA FRANCE

Présentation de la marque BOX TEXTILE recyclage & réemploi

Déposée le 25 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOX TEXTILE recyclage & réemploi »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA FRANCE domicilié(e) Tour CB 21 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20 35 39 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOX TEXTILE recyclage & réemploi est expirée depuis le 25 janvier 2020.

SITA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEBARRAS SERVICE , L'HYDROQUALITE , THANATOBOX , OPTIMOM , CHANTIER VERT , CO2 PILOTE , IDEES DECHETS , CYCLABELLE , SITA REMEDIATION , VOTRE ENVIRONNEMENT, NOTRE RESPONSABILITE


SITA FRANCE, Société Anonyme - Tour CB 21 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 775690035


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Errata de l'enregistrement - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 4 avril 2011 - Changement d'adresse n°546361 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Boîtes, conteneurs ou bacs métalliques pour la collecte et le stockage de textiles, vêtements, linges de maison et chaussures de récupération.

Sacs en matière plastique pour la collecte de textiles, vêtements, linges de maison et chaussures de récupération.

Boîtes, conteneurs ou bacs non métalliques (carton, plastique) pour la collecte et le stockage de textiles, vêtements, linges de maison et chaussures de récupération. Communication sur tout type de support (publicité). Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, sacs). Communication presse, radiophonique, télévisée, réseau informatique (publicité). Organisation d'expositions et salons à but commercial et informatif.

Courtage, négoce (vente en gros) de matières textiles, linges de maison et chaussures de récupération.

Transport, emballage, entreposage et regroupement de matières textiles, linges de maison et chaussures. Service de collecte et tri de matières textiles, linges de maison et chaussures récupérées.

Transformation des matières textiles, linges de maison et chaussures de récupération.

Formation sur la collecte, le tri et la valorisation des matières textiles, linges de maison et chaussures de récupération. Publication de livre. Formation pratique au tri des matières textiles, linges de maison et chaussures de récupération. Conseil en matière de formation et d'éducation pour adultes et enfants. Rédaction et publication de textes autres que publicitaires. Organisation et conduite de conférences, congrès, séminaire.

Accompagnement, information, conseil techniques sur la collecte, le tri et la valorisation des matières textiles, linges de maison et chaussures de récupération. Diagnostic technique sur la collecte, le tri et la valorisation des matières textiles, linges de maison et chaussures de récupération