Marque expirée - Marque en non vigueur

L'OPTIMISATION DURABLE
SITA FD société anonyme

Numéro de dépôt :
3465250
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2016
L\'OPTIMISATION DURABLE de SITA FD

Présentation de la marque L'OPTIMISATION DURABLE

Déposée le 24 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SITA FD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OPTIMISATION DURABLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA FD domicilié(e) 132 rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 935 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OPTIMISATION DURABLE est expirée depuis le 24 novembre 2016.

SITA FD a également déposé les autres marques suivantes : BIOGENERATEUR , hubsolutions by Sita Fd , CERED , FRANCE DECHETS , GENERATION HUB , HUB SERVICES


SITA FD société anonyme - 132 rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 388935264


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Gestion des affaires commerciales dans les domaines de la collecte, du transport, de la logistique, du traitement, du stockage, de l'incinération, du recyclage et de la valorisation des déchets ; conseils, informations ou renseignements d'affaires dans les domaines de la collecte, du transport, de la logistique, du traitement, du stockage, de l'incinération du recyclage, de la valorisation des déchets et de la dépollution de sites pollués ; courtage (commercial) et négoce (vente aux détails ou en gros) de produits à savoir de déchets ou de produits normés.

Services de réhabilitation des sols et sites dégradés, services de réhabilitation des réseaux d'assainissements industriels et urbains ; services aux installations de traitement d'eaux usées urbaines et industrielles, y compris la maintenance et le retrait de déchets ; services de démolition, d'excavation, de nettoyage, de désamiantage, de reconditionnement, de réhabilitation des sols ; services de dépoussiérage, de désamiantage et déconstruction des installations non pérennes ; services d'excavation et de stabilisation des pollutions ; services de confinement sécuritaire. Service d'installation, la mise en service et la réparation des dites installations ; construction et rénovation des stations d'épuration. Location d'excavateurs, de bulldozers de machines de chantiers, de machines à nettoyer les sols et les surfaces.

Enlèvement de déchets et matériaux dangereux ; transport et entreposage de déchets ; transport, et stockage d'ordures, de déchets et de résidus divers ; services de logistique de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides et/ou amiantifères. Services de mise en décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharges. Services d'informations en matière de logistique, de transport, de stockage de produits dangereux ou pollués ; transport de déchets, de terres, d'eaux et tous produits liquide, gazeux ou solides pollués ou contaminés. Location de véhicules comprenant voitures, camions et des remorques. Transports fluviaux, maritimes et ferroviaires.

Services de nettoyage, de désamiantage, de prétraitement, de traitement, d'élimination, de destruction, de transformation, de valorisation, de recyclage, de stockage et d'incinération des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, non dangereux, solides et liquides et/ou amiantifères et des énergies ; service de compostage des déchets et ordures. Services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets.

Conseil, expertise et maitrise d'oeuvre en matière de chantiers de dépollution, de traitement des déchets, de collecte, de transport et de logistique. Conseils en matière de contrôle de la pollution ; consultation sur la protection de l'environnement, étude de projets techniques dans le domaine environnemental, recherche et développement dans le domaine de l'étude environnementale ; mise en ligne à savoir saisie ou programmation sur un site Extranet/Internet des données environnementales avec possibilité d'accès d'un client ou d'un internaute. Mise en ligne à savoir saisie ou programmation sur un site Extranet/Internet d'indicateurs de performance environnementale. Octroi de licences de brevet ou de marque. Services d'ingénieurs, travaux d'ingénieurs, étude de projets sans rapport avec la conduite des affaires ; élaboration (conception) de logiciels ; recherche scientifique et modélisation de l'environnement ; consultations professionnelles sur les thématiques de l'environnement et du développement durable ; planification en matière d'urbanisme ; conception de systèmes informatiques et programmation pour ordinateurs ; constitution de base de données ; création de sites Web pour des tiers ; consultations professionnelles en matière de qualité environnementale pour les organismes privés et publics. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, techniques et scientifiques, pour la mise en oeuvre opérationnelle de la production et des produits pour une réduction à la source des déchets ou pour le traitement des déchets, pour la mise en oeuvre opérationnelle de la collecte, du transport, de la logistique, du traitement des déchets ou de la réhabilitation des sols ; essais et recherches concernant la prévention de la pollution. Recherche, échantillonnage, examen, analyse et évaluation de déchets et de sites. Services d'études et de réalisation de projets techniques dans le domaine des déchets depuis leur collecte jusqu'à leur traitement et leur valorisation. Services de programmation pour la mise à disposition et la constitution de centres d'appel et de systèmes de lignes d'assistance centralisée dédiée à accompagner les utilisateurs dans leurs démarches.