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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITA FD
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BIOGENERATEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOGENERATEUR
SITA FD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3215880
Date de dépôt :
14/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2013
BIOGENERATEUR de SITA FD

Présentation de la marque BIOGENERATEUR

Déposée le 14 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) SITA FD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOGENERATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA FD domicilié(e) 132 rue des Trois Fontanot, ,92758 NANTERRE CEDEX - 92758 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 935 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SITA FD domicilié(e) 132, rue des Trois Fontanot,92758 NANTERRE CEDEX - 92758 - France.

La marque BIOGENERATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGENERATEUR est expirée depuis le 14 mars 2013.

SITA FD a également déposé les autres marques suivantes : hubsolutions by Sita Fd , CERED , L'OPTIMISATION DURABLE , FRANCE DECHETS , GENERATION HUB , HUB SERVICES


SITA FD (Société Anonyme) - 132 rue des Trois Fontanot, ,92758 NANTERRE CEDEX - 92758 - France - SIREN 388935264


SITA FD - 132, rue des Trois Fontanot,92758 NANTERRE CEDEX - 92758 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Service de traitement de déchets ménagers et/ou assimilés, ainsi que tous composés organiques biodégradables. (Le principe est basé sur la biodégradation accélérée des déchets en phase anaérobie, grâce à une préparation de la charge avec l'ajout de nutriments avant et pendant le traitement, sous des conditions de température et d'humidité contrôlées.).