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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITA FD Siège
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Ecohub
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ecohub
SITA FD Société Anonyme Siège

Numéro de dépôt :
3428820
Date de dépôt :
11/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2016
Ecohub de SITA FD Siège

Présentation de la marque Ecohub

Déposée le 11 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) SITA FD Siège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecohub »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA FD Siège - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 935 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SITA FD Patrick Bouf domicilié(e) 132 rue des Trois Fontanot,92058 NANTERRE - 92058 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecohub est expirée depuis le 11 mai 2016.


SITA FD Société Anonyme Siège - France - SIREN 388935264


SITA FD Patrick Bouf - 132 rue des Trois Fontanot,92058 NANTERRE - 92058 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-52

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Plate-forme de transit, tri, regroupement et près traitement de déchêts et materiaux, utilisant potentiellement les modes de transports routier fluvial et ferroviaire, en vue de leur transfert et leur prise en charge dans les filières de traitement, de valorisation ou d'utilisation dûment agrées. Les déchets admissibles sont des déchets industriels dangereux, déchets industriels banals, déchets ménagers et assimilés, terres souillées, boues de curage et de dragage, déchets de démolition et de chantier. Les matériaux sont de type terres inertes, argiles, granulats, craies ou autres

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.