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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITA CENTRE OUEST
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AGRICOMPOST
Marque expirée - Marque en non vigueur

AGRICOMPOST
SITA CENTRE OUEST SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
98715540
Date de dépôt :
27/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2018

Présentation de la marque AGRICOMPOST

Déposée le 27 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) SITA CENTRE OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRICOMPOST »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA CENTRE OUEST domicilié(e) 6, rue Gaspard Monge, ZA de Conneuil,37270 MONTLOUIS-SUR-LOIRE (dossier no 2370817) - 37270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 004 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SITA France Direction juridique Chrystel GASPARD domicilié(e) 132, rue des Trois Fontanot,92758 NANTERRE CEDEX (dossier no 2370817) - 92758 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGRICOMPOST est expirée depuis le 27 janvier 2018.

SITA CENTRE OUEST a également déposé les autres marques suivantes : GRELLET , MARANDON RECYCLAGE , ANONYMA DESTRUCTION CONFIDENTIELLE , GENET


SITA CENTRE OUEST SOCIETE ANONYME - 6, rue Gaspard Monge, ZA de Conneuil,37270 MONTLOUIS-SUR-LOIRE (dossier no 2370817) - 37270 - France - SIREN 343004511


SITA France Direction juridique Chrystel GASPARD - 132, rue des Trois Fontanot,92758 NANTERRE CEDEX (dossier no 2370817) - 92758 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Inscription le 21 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°480585 - Publication au BOPI 2008-04-21

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2008 n°2370817 - Publication au BOPI 2008-04-21

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Produits fertilisants et supports de culture destinés à l'agriculture. Amendements organiques, terre végétale, produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés. Traitement de déchets organiques Compostage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.