Déposée le 16 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA BIOENERGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENERGALYS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SITA BIOENERGIES domicilié(e) 132 rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 463 435 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGALYS est expirée depuis le 16 juillet 2018.
SITA BIOENERGIES Société par Actions Simplifiée - 132 rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE - 92000 - France - SIREN 484463435
SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09
Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34
Appareils et installations pour la collecte, le recyclage, le traitement, la valorisation et la destruction des déchets et des ordures, à savoir broyeurs, compresseurs (machines), chaîne de tri de déchets (machines), machines de criblage, machines pour le compostage des déchets, machines à filtrer, installations de condensation.
Appareils et installations pour la collecte, le recyclage, le traitement, la valorisation et la destruction des ordures et des déchets à savoir incinérateurs, appareils techniques pour le traitement des déchets par la chaleur, bioréacteurs pour la production de méthane.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Services de réhabilitation (entretien, rénovation, nettoyage et reconstruction) des sols et sites dégradés ; services de réhabilitation (entretien, rénovation, nettoyage et reconstruction) des réseaux d'assainissements industriels et urbains, services de nettoiement des déchets et des ordures, d'entretien et de rénovation des réseaux d'assainissement industriels et urbains.
Services de collecte, de transport, de regroupement, de tri (conditionnement), d'identification, de conditionnement et de reconditionnement des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides ; services de mise en décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharges.
Services de traitement, de transformation et de sélection des déchets, des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations en ces domaines ; services de purification et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées) ; services de valorisation énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de prévention des pollutions, services de dépollution des sols et services de réhabilitation (décontamination) des sols et sites dégradés, services de réhabilitation (décontamination) des réseaux d'assainissements industriels et urbains ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de tri (transformation) des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles, sylvicoles, dangereux, solides et liquides.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
Services de centres de recherches, de laboratoires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures ; conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures ; services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques et de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction des déchets et des ordures.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ENERGALYS"