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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITA BIOENERGIES SA
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EVALIX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVALIX
SITA BIOENERGIES SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3288761
Date de dépôt :
29/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2024
EVALIX de SITA BIOENERGIES SA

Présentation de la marque EVALIX

Déposée le 29 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) SITA BIOENERGIES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVALIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA BIOENERGIES SA domicilié(e) Avenue Jean Jaures - 78440 - GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 237 331 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque EVALIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVALIX est expirée depuis le 29 avril 2024.

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVALIX est expirée depuis le 29 avril 2024.


SITA BIOENERGIES SA, Société Anonyme - Avenue Jean Jaures - 78440 - GARGENVILLE - France - SIREN 388237331


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription le 16 septembre 2004 - retrait partiel n°399564 - Publication au BOPI 2004-09-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Inscription le 18 février 2014 - Changement de dénomination n°618743 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-18

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2014 n°2557062 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-04-30

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et notamment système de traitement des lixiviats liquides obtenus par la décomposition des déchets en décharge conjuguée avec l'action de l'eau de pluie.