Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUCTIONS SITA ALPHONSE ELVY
SITA Alphonse

Numéro de dépôt :
1346742
Date de dépôt :
20/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1995
PRODUCTIONS SITA ALPHONSE ELVY de SITA Alphonse

Présentation de la marque PRODUCTIONS SITA ALPHONSE ELVY

Déposée le 20 juin 1985 par SITA Alphonse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODUCTIONS SITA ALPHONSE ELVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SITA Alphonse, domicilié(e) 7 Mail Paul Verlaine, 95110 SANNOIS. - France.

La marque PRODUCTIONS SITA ALPHONSE ELVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTIONS SITA ALPHONSE ELVY est expirée depuis le 20 juin 1995.


SITA Alphonse - 7 Mail Paul Verlaine, 95110 SANNOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Disques vidéo disques vidéo cassettes, bandes magnétiques enregistrées Education et divertissement.Spectacles Divertissement radiophoniques ou par télévision, Production, post-productions de film des produits énumérés ci-dessus.Agences pour artistes. Groupe musical Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.