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Marques déposées par la société SIT SWEDEN SCALA AB Société Suédoise
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SCALA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCALA
SIT SWEDEN SCALA AB Société Suédoise

Numéro de dépôt :
1199986
Date de dépôt :
30/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2012

Présentation de la marque SCALA

Déposée le 30 mars 1982 par la société SIT SWEDEN SCALA AB Société Suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SIT SWEDEN SCALA AB Société Suédoise domicilié(e) P.O. BOX 230,S52325 ULRICEHAMN,Suède (dossier no 2212289) - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2212289) - 75008 - France.

La marque SCALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCALA est expirée depuis le 30 mars 2012.


SIT SWEDEN SCALA AB Société Suédoise - P.O. BOX 230,S52325 ULRICEHAMN,Suède (dossier no 2212289) - Suède


S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2212289) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Renouvellement sans limitation n°2003379 - Publication au BOPI 1992-46

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2001 n°2212289 - Publication au BOPI 2001-12-19

Inscription le 12 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336760 - Publication au BOPI 2001-12-12

Inscription le 23 octobre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°150740 - Publication au BOPI 1992-10-23

Inscription le 4 août 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°65866 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65867 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription le 25 mai 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°63313 - Publication au BOPI 1992-05-25

Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.