Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAFE D'HAITI
Numéro de dépôt :
1527096
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/1999
Présentation de la marque CAFE D'HAITI
Déposée le 2 mai 1989 par la société SIT Société internationale de Torréfaction auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAFE D'HAITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAFE D'HAITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527096.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE D'HAITI est expirée depuis le 2 mai 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41