Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIT Commerce
SIT EUROPE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99802767
Date de dépôt :
13/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/07/2009

Présentation de la marque SIT Commerce

Déposée le 13 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) SIT EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SIT Commerce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIT EUROPE domicilié(e) 37, rue du Moulin des Bruyères, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 139 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque SIT Commerce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIT Commerce est expirée depuis le 13 juillet 2009.


SIT EUROPE, (société anonyme) - 37, rue du Moulin des Bruyères, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 408139913


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Mémoires pour ordinateurs ; modems interface ; bandes magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information ; supports pour l'information notamment optiques, numériques ou magnétiques, câbles, satellites, vidéodisque ; disques optiques numériques ; appareils laser, masers ; appareils enregistreurs, appareils de reproduction, appareils émetteurs, appareils de transmission, appareils de réception, appareils d'enseignement audiovisuel ; circuits imprimés, émetteurs de télécommunication ; appareils à haute fréquence ; hologrammes ; appareils d'intercommunication ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; machines parlantes ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; logiciels, progiciels ; appareils et instruments électro-optiques et opto-électroniques ; tous appareils téléphoniques ; écouteurs téléphoniques ; écrans de visualisation ; microphones ; appareils émetteurs de sons et images ; tous appareils audiovisuels, appareils de radio et de télévision ; appareils de télécommunications et de péri-télécommunications ; ordinateurs ; appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, tous supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux ; disques acoustiques et optiques ; appareils et instruments de génération, de calcul, de contrôle, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de prélèvement, de transmission, de communication et de réception de données, d'information, de signaux ou de messages ; appareils et instruments de communications, de télécommunications, de téléphonie, de péritéléphonie, de télégraphie, de télescription, de téléinformatique, de télématique, de bureautique et de télécopie, réseaux de communication vidéo, réseaux de communication par satellite à savoir : équipements pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés), appareils et instruments téléphoniques automatiques ; téléphones mobiles, téléimprimeurs, appareils et instruments de télétexte, terminaux pour vidéotex ; appareils mobiles de radio ; ordinateurs et micro-ordinateurs et leurs périphériques ; appareils d'instruction ou d'enseignement ; Cédéroms, notamment disques compacts, disques audio-numériques, disques optiques, disques optiques compacts, disques compacts audio-vidéo. Aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires ; estimation en affaires ; évaluation en affaires, investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; agences d'import export ; agences d'informations commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de machines et d'appareils de bureau ; transcription de communications ; démonstration de produits ; diffusion d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; études de marché ; recherches de marché ; analyse du prix de revient ; publicité radiophonique, télévisée ; informations statistiques ; compilation de renseignements, réalisation de tous travaux relatifs à l'informatique ; traitement de texte ; travaux à façon sur ordinateurs, enregistrement et traitement de données ; études et conseils en systèmes d'information, de communication, d'informatique, de bureautique et de télématique ; tous les services qui précèdent ayant trait aux affaires industrielles ou commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, exploitation de bases de données administratives. Location d'appareils, de matériels, de machines, d'installations se rapportant aux domaines des communications et télécommunications. Etudes, recherches et programmation pour ordinateurs ; location d'ordinateurs ; travaux à façon sur ces ordinateurs ; étude et réalisation de tous travaux relatifs à l'informatique ; tous travaux d'études, de réalisation et de mise en oeuvre dans le domaine de l'analyse, de la programmation et de l'exploitation des ordinateurs ; tous conseils techniques en matière de choix et de mise en oeuvre de matériel informatique, téléphonique et de communication ; location de produits de logiciels ; réalisation (conception) et location de systèmes d'informatique ou de communication ; exploitation de bases de données juridiques ; services d'informations automatisées ; exploitation de brevets ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, impressions en offset ; orientation professionnelle ; travaux d'ingénieurs ; établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; imprimerie ; services langage informatique ou télématique ; création d'images ou de mots ; location d'appareils, de matériels, de machines, d'installations se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'informatique, de la télématique, de la bureautique (à l'exception des appareils de télécommunications).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.