Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I T Fixing Inert Technology Fixing
SIT-AB Sàrl, EURL

Numéro de dépôt :
3933303
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2022
I T Fixing Inert Technology Fixing de SIT-AB

Présentation de la marque I T Fixing Inert Technology Fixing

Déposée le 11 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIT-AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I T Fixing Inert Technology Fixing » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIT-AB domicilié(e) 22 Rue du Faubourg - 67430 - DIEMERINGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 479 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIT-AB, Sàrl, M. Bourgard Alain domicilié(e) 22 Rue du Faubourg - 67430 - DIEMERINGEN - France.

La marque I T Fixing Inert Technology Fixing a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I T Fixing Inert Technology Fixing est expirée depuis le 11 juillet 2022.


SIT-AB Sàrl, EURL - 22 Rue du Faubourg - 67430 - DIEMERINGEN - France - SIREN 422479071


SIT-AB, Sàrl, M. Bourgard Alain - 22 Rue du Faubourg - 67430 - DIEMERINGEN - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 1 février 2019 - Transmission totale de propriété n°747602 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.