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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SISTEME
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MONDIAL BONBON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONDIAL BONBON
S.A. SISTEME

Numéro de dépôt :
92444855
Date de dépôt :
19/10/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
19/10/2002

Présentation de la marque MONDIAL BONBON

Déposée le 19 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) SISTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « MONDIAL BONBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SISTEME domicilié(e) 4 rue du Massacan, 34740 VENDARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 821 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SISTEME Monsieur Gérard GROS - France.

La marque MONDIAL BONBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL BONBON est expirée depuis le 19 octobre 2002.

SISTEME a également déposé les autres marques suivantes : EROTICTAC , DRE@MCASH , DIAMANT , NO GAME , 4 EN LIGNE , MOTOMAN , DRE@M ONLINE , NO NAME , DREAM TOUCH COMPETITION , BALLARENA


S.A. SISTEME - 4 rue du Massacan, 34740 VENDARGUES - France - SIREN 333821551


SISTEME Monsieur Gérard GROS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

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