Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DREAM TOUCH COMPETITION
SISTEME SA

Numéro de dépôt :
98766649
Date de dépôt :
29/12/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2008

Présentation de la marque DREAM TOUCH COMPETITION

Déposée le 29 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SISTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DREAM TOUCH COMPETITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SISTEME domicilié(e) ZI, 4 RUE MASSACAN, 34740 VENDARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 821 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SISTEME MR GERARD GROS - France.

La marque DREAM TOUCH COMPETITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DREAM TOUCH COMPETITION est expirée depuis le 29 décembre 2008.

SISTEME a également déposé les autres marques suivantes : EROTICTAC , DRE@MCASH , DIAMANT , NO GAME , 4 EN LIGNE , MOTOMAN , DRE@M ONLINE , NO NAME , BALLARENA , SPACE REVENGE


SISTEME SA - ZI, 4 RUE MASSACAN, 34740 VENDARGUES - France - SIREN 333821551


SISTEME MR GERARD GROS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Jeu vidéo Logiciel informatique de jeu vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].