Marque expirée - Marque en non vigueur

OCELL
sisteer, sas

Numéro de dépôt :
3650187
Date de dépôt :
12/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2019
OCELL de sisteer

Présentation de la marque OCELL

Déposée le 12 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) sisteer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCELL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) sisteer domicilié(e) 32 rue guy moquet - 92240 - MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 652 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sisteer domicilié(e) 32 rue guy moquet - 92240 - MALAKOFF - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCELL est expirée depuis le 12 mai 2019.

sisteer a également déposé les autres marques suivantes : TIMEXPERT , M.V.N.E. pour MOBILE VIRTUAL NETWORK ENABLER , S.I.S.T.E.E.R , M.V.N.O. pour MOBILE VIRTUAL NETWORK OPERATOR


sisteer, sas - 32 rue guy moquet - 92240 - MALAKOFF - France - SIREN 422652529


sisteer - 32 rue guy moquet - 92240 - MALAKOFF - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.