Déposée le 30 avril 2002 par SISTACH MARC et NDING STEEVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « E AREMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Les déposants sont SISTACH MARC domicilié(e) 27, RUE ALSACE LORRAINE,31000 TOULOUSE - 31000 - France et NDING STEEVE domicilié(e) 12 RUE D'ARCACHON,31200 TOULOUSE - 31200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SISTACH MARC domicilié(e) 27 RUE ALSACE LORRAINE,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
La marque E AREMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E AREMAT est expirée depuis le 30 avril 2012.
SISTACH MARC a également déposé les autres marques suivantes : AVI ARTVIBE
SISTACH MARC - 27, RUE ALSACE LORRAINE,31000 TOULOUSE - 31000 - France
NDING STEEVE - 12 RUE D'ARCACHON,31200 TOULOUSE - 31200 - France
SISTACH MARC - 27 RUE ALSACE LORRAINE,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Objets d'art en métaux précieux, bague bijouterie, article de bijouterie, joaillerie, boucles d'oreilles, porte clés fantaisie. Habillement pour automobiliste, bonnets de bains, caleçon de bains, maillots de bains, peignoir de bains, foulard bandana pour habillement, bandeau pour la tête (habillement) , blouse, bonneterie, bonnet, bottes, botinnes, caleçons, casquettes, ceinture habillement, robe de chambre, chapeau, chasubles, chaussettes, chaussures de sport, chemises, chemisettes, vêtements confectionnés, costumes, couches en matière textile Nappes non en papier, taie d'oreillers, tissus imitant la peau d'animaux, portière rideaux, revêtements de meuble en matière plastique, set de table non en papier, tissu de soi, tissu se spart, tissu taffetas, toile, tissu recouvert de motifs dessinés pour la broderie, toile cirées, tulle velours, vitrages rideaux, couverture de voyage, zéphyr tissu, tissus adhésifs collables à chaud, tissu d'ameublement, blanchet pour l'imprimerie en matière textile, tissus de chanvre, toile de chanvre, coiffes de chapeaux, tissu pour chaussure, tissu chevillets, étoffes cheviottes, toiles de nappes cirées, tissus de coton, cotonnades, housse pour cousins, tissus de crêpes, doublure étoffe, drapeaux tissu, draps, tissu élastique, étiquettes en tissus, fanions en tissu, tissus en fibre de verre (habillement) , matière filtrante en matière textile, tissu flanelle, étoffes frisée, gants de toilettes, gaze tissu, tissu de jute, blanchet pour l'imprimerie en matière textile, jerzey tissu, étoffe de laine, linge de maison, tissu pour la lingerie, étoffes pour meubles, housse de protection pour meubles en matière textile, tissu pour meuble, tissu moleskine, mouchoir de poche, tenture murale en matière textile. Rideaux en matière textile ou en matière plastique Cravates, vêtements en cuir, culottes, habillements pour cycliste (vêtements) , doublure confectionnées (vêtements) , écharpes (habillement) , espadrilles (habillement) , vêtements fourrures (habillement) , gabardine (vêtements) , gants (habillement) , gilets, soutien gorge, imperméables, vêtements jerzey, jupes, jupons, justaucorps, lingeries de corps, maillots, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, poche de vêtements, pull-over, pyjamas, robes, robes de chambres, tee-shirts, turbans, uniformes, vestes, vêtements de gymnastique,
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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