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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SISTAC
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FLORAVIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLORAVIE
SISTAC S.A.S

Numéro de dépôt :
3140366
Date de dépôt :
13/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2011
FLORAVIE de SISTAC

Présentation de la marque FLORAVIE

Déposée le 13 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SISTAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLORAVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SISTAC domicilié(e) 50 Avenue d'Oyonnax, B.P. 19, 01115 OYONNAX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 764 200 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SISTAC S.A.S - France.

La marque FLORAVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORAVIE est expirée depuis le 13 décembre 2011.

SISTAC a également déposé les autres marques suivantes : TROPIQUE , PRESTIGE


SISTAC S.A.S - 50 Avenue d'Oyonnax, B.P. 19, 01115 OYONNAX CEDEX - France - SIREN 764200069


SISTAC S.A.S - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Bacs avec ou sans réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles Fleurs artificielles Produits horticoles (ni préparés, ni transformés).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.