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Marques déposées par SISTAC OLIVIER
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B.A.O.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.A.O.
SISTAC OLIVIER

Numéro de dépôt :
95557130
Date de dépôt :
02/02/1995
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
02/02/2005

Présentation de la marque B.A.O.

Déposée le 2 février 1995 par SISTAC OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « B.A.O. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est SISTAC OLIVIER, domicilié(e) 27 AVENUE D'OYONNAX, 01810 BELLIGNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SISTAC OLIVIER - France.

La marque B.A.O. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.A.O. est expirée depuis le 2 février 2005.

SISTAC OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : LAC MECA , SAVOIE ACIERS SPECIAUX , EUROPE TRADING


SISTAC OLIVIER - 27 AVENUE D'OYONNAX, 01810 BELLIGNAT - France


SISTAC OLIVIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.