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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SISTAC B
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SISTAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SISTAC
SISTAC B. S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1559517
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
12/09/1999
SISTAC de SISTAC B

Présentation de la marque SISTAC

Déposée le 12 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SISTAC B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « SISTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SISTAC B domicilié(e) 50 Avenue d'Oyonnax, 01810 BELLIGNAT - France.

La marque SISTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SISTAC est expirée depuis le 12 septembre 1999.

SISTAC B a également déposé les autres marques suivantes : CARAT , CAMPANA , AMBIANCE


SISTAC B. S.A. (Société Anonyme) - 50 Avenue d'Oyonnax, 01810 BELLIGNAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Bacs pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles, bacs à réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles