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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SISTAC B
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AMBIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBIANCE
SISTAC B. SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1733756
Date de dépôt :
09/01/1990
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
09/01/2000
AMBIANCE de SISTAC B

Présentation de la marque AMBIANCE

Déposée le 9 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SISTAC B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « AMBIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SISTAC B domicilié(e) 50 AV D'OYONNAX, 01810 BELLIGNAT - France.

La marque AMBIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBIANCE est expirée depuis le 9 janvier 2000.

SISTAC B a également déposé les autres marques suivantes : CARAT , CAMPANA , SISTAC


SISTAC B. SA (Société Anonyme) - 50 AV D'OYONNAX, 01810 BELLIGNAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Bacs pour fleurs et plantes naturelles ou artificielles, bacs à réserve d'eau pour fleurs et plantes naturelles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.