Marque enregistrée - Marque en vigueur

TONIC CHAIR
SISSEL FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4329300
Date de dépôt :
13/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2027
TONIC CHAIR de SISSEL FRANCE

Présentation de la marque TONIC CHAIR

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SISSEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TONIC CHAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SISSEL FRANCE domicilié(e) 7 RUE DU MEUNIER - 44880 - SAUTRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 856 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROXIA-CONSEIL, Mme. CATHERINE MEUNIER domicilié(e) BATIMENT B, 16 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.

La marque TONIC CHAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONIC CHAIR arrivera à expiration en date du 13 janvier 2027.

SISSEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FITBAND , BUCHI , HOTCOLD , APPUYTOP , PREMIUM 4 , FITROLLER , HYDROTEMP , ARPEGE SANTE , STABIDO , TOGU


SISSEL FRANCE, SAS - 7 RUE DU MEUNIER - 44880 - SAUTRON - France - SIREN 380856310


PROXIA-CONSEIL, Mme. CATHERINE MEUNIER - BATIMENT B, 16 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Articles orthopédiques ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ou paramédical ; mobilier à usage médical ou paramédical ;

Meubles ; fauteuils ; sièges ; chaises ; tables ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives ; services de loisir ; publication de livres.