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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SISSEL FRANCE
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PREMIUM 6
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PREMIUM 6
SISSEL FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4346951
Date de dépôt :
17/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2027
PREMIUM 6 de SISSEL FRANCE

Présentation de la marque PREMIUM 6

Déposée par voie électronique le 17 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SISSEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PREMIUM 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SISSEL FRANCE domicilié(e) 7 RUE DU MEUNIER - 44880 - SAUTRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 856 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROXIA-CONSEIL, Mme. CATHERINE MEUNIER domicilié(e) BATIMENT B, 16 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.

La marque PREMIUM 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREMIUM 6 arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

SISSEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FITBAND , BUCHI , HOTCOLD , APPUYTOP , PREMIUM 4 , FITROLLER , HYDROTEMP , ARPEGE SANTE , STABIDO , TOGU


SISSEL FRANCE, SAS - 7 RUE DU MEUNIER - 44880 - SAUTRON - France - SIREN 380856310


PROXIA-CONSEIL, Mme. CATHERINE MEUNIER - BATIMENT B, 16 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Articles orthopédiques ; Appareils et instruments médicaux ; appareils pour le soin et le traitement des troubles de l'appareil locomoteur ; appareils électriques pour le traitement des troubles de la circulation sanguine et lymphatique ;

Appareils pour la tonification du corps.