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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SISSEL FRANCE
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PHYTOMASS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYTOMASS
SISSEL FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3516063
Date de dépôt :
24/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2017
PHYTOMASS de SISSEL FRANCE

Présentation de la marque PHYTOMASS

Déposée le 24 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SISSEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOMASS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SISSEL FRANCE domicilié(e) 7 RUE DU MEUNIER,44880 SAUTRON - 44880 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 856 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SISSEL FRANCE domicilié(e) 7 RUE DU MEUNIER,44880 SAUTRON - 44880 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOMASS est expirée depuis le 24 juillet 2017.

SISSEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FITBAND , BUCHI , HOTCOLD , APPUYTOP , PREMIUM 4 , FITROLLER , HYDROTEMP , ARPEGE SANTE , STABIDO , TOGU


SISSEL FRANCE SAS - 7 RUE DU MEUNIER,44880 SAUTRON - 44880 - France - SIREN 380856310


SISSEL FRANCE - 7 RUE DU MEUNIER,44880 SAUTRON - 44880 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Savons ; parfums ; huiles essentielles, cosmétiques ; produits de massage et notamment huiles, crèmes, gels, baumes (à usage médical). Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux (notamment appareils à ultrasons), dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques et notamment coussins, oreillers et matelas à usage médical et orthopédique ; matériel de suture ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; articles de soins médicaux ou paramédicaux et notamment bandages, corsets, bas et collants.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.