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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SISSEL FRANCE
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MEDISONIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

MEDISONIC
SISSEL FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3516064
Date de dépôt :
24/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2017
MEDISONIC de SISSEL FRANCE

Présentation de la marque MEDISONIC

Déposée le 24 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SISSEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDISONIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SISSEL FRANCE domicilié(e) 7 RUE DU MEUNIER,44880 SAUTRON - 44880 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 856 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SISSEL FRANCE domicilié(e) 7 RUE DU MEUNIER,44880 SAUTRON - 44880 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDISONIC est expirée depuis le 24 juillet 2017.

SISSEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FITBAND , BUCHI , HOTCOLD , APPUYTOP , PREMIUM 4 , FITROLLER , HYDROTEMP , ARPEGE SANTE , STABIDO , TOGU


SISSEL FRANCE SAS - 7 RUE DU MEUNIER,44880 SAUTRON - 44880 - France - SIREN 380856310


SISSEL FRANCE - 7 RUE DU MEUNIER,44880 SAUTRON - 44880 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux (notamment appareils à ultrasons), dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques et notamment coussins, oreillers et matelas à usage médical et orthopédique ; matériel de suture ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; articles de soins médicaux ou paramédicaux et notamment bandages, corsets, bas et collants. ;

Coussins ; oreillers ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas.