Déposée le 30 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SISSEL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « HOTCOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SISSEL FRANCE domicilié(e) 7 rue du Meunier,44880 SAUTRON - 44880 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 856 310 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SISSEL FRANCE domicilié(e) 7 rue du Meunier,44880 SAUTRON - 44880 - France.
La marque HOTCOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL SISSEL FRANCE - 7 rue du Meunier,44880 SAUTRON - 44880 - France - SIREN 380856310
SARL SISSEL FRANCE - 7 rue du Meunier,44880 SAUTRON - 44880 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, coussins, oreillers et matelas à usage médical et orthopédique, bandages, corsets, bas, collants et chaussures orthopédiques, matériel pour sutures. Meubles, coussins, oreillers et matelas, miroirs, cadres, produits fabriqués en bois ou substitut du bois, à savoir moulures pour cadres, tringles à rideaux, chevilles, boîtes, palettes de transport, cuves et robinets, échalas, manches d'outils, bobines pour fil, cintres pour vêtements, pinces à linge, objets d'art, produits fabriqués en plastique à savoir moulures, conteneurs de transport, cuves, réservoirs, rivets, écrous, chevilles, meubles, garnitures de fenêtre et de porte, tringles à rideaux, crochets à rideaux, stores d'intérieur à lamelles, housses à vêtements, cintres pour vêtements, pinces à linge, fermetures de bouteille, échalas.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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