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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SISSEL FRANCE
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FITBAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FITBAND
SARL SISSEL FRANCE

Numéro de dépôt :
3280357
Date de dépôt :
17/03/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/03/2014
FITBAND de SISSEL FRANCE

Présentation de la marque FITBAND

Déposée le 17 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SISSEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « FITBAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SISSEL FRANCE domicilié(e) 7 rue du Meunier,44880 SAUTRON - 44880 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 856 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SISSEL FRANCE domicilié(e) 7 rue du Meunier,44880 SAUTRON - 44880 - France.

La marque FITBAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FITBAND est expirée depuis le 17 mars 2014.

SISSEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BUCHI , HOTCOLD , APPUYTOP , PREMIUM 4 , FITROLLER , HYDROTEMP , ARPEGE SANTE , STABIDO , TOGU , SECUREMAX


SARL SISSEL FRANCE - 7 rue du Meunier,44880 SAUTRON - 44880 - France - SIREN 380856310


SARL SISSEL FRANCE - 7 rue du Meunier,44880 SAUTRON - 44880 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, coussins, oreillers et matelas à usage médical et orthopédique, bandages, corsets, bas, collants et chaussures orthopédiques, matériel pour sutures. Meubles, coussins, oreillers et matelas, miroirs, cadres, produits fabriqués en bois ou substitut du bois, à savoir moulures pour cadres, tringles à rideaux, chevilles, boîtes, palettes de transport, cuves et robinets, échalas, manches d'outils, bobines pour fil, cintres pour vêtements, pinces à linge, objets d'art, produits fabriqués en plastique à savoir moulures, conteneurs de transport, cuves, réservoirs, rivets, écrous, chevilles, meubles, garnitures de fenêtre et de porte, tringles à rideaux, crochets à rideaux, stores d'intérieur à lamelles, housses à vêtements, cintres pour vêtements, pinces à linge, fermetures de bouteille, échalas.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.