ARPEGE
Présentation de la marque ARPEGE
Déposée le 19 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SISSEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631483.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARPEGE arrivera à expiration en date du 19 juin 2026.
SISSEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 octobre 1996 - Retrait partiel n°207271 - Publication au BOPI 1996-10-07
Errata - Publication au BOPI 1996-41
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2314514 - Publication au BOPI 2006-05-11
Inscription le 28 avril 2006 - Changement de dénomination n°433146 - Publication au BOPI 2006-04-28
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Inscription le 1 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°517788 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01
Inscription le 6 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531495 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06
Inscription le 14 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660918 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2016 n°2620556 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-09