Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTC COMPAGNIE THEATRALE & CINEMATOGRAPHIQUE
SISSAOUI YOUCEF

Numéro de dépôt :
3245788
Date de dépôt :
16/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2013
CTC COMPAGNIE THEATRALE & CINEMATOGRAPHIQUE de SISSAOUI YOUCEF

Présentation de la marque CTC COMPAGNIE THEATRALE & CINEMATOGRAPHIQUE

Déposée le 16 septembre 2003 par SISSAOUI YOUCEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CTC COMPAGNIE THEATRALE & CINEMATOGRAPHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est SISSAOUI YOUCEF domicilié(e) 12 Bis rue du TERRAGE,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SISSAOUI YOUCEF domicilié(e) 12 Bis rue du Terrage,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque CTC COMPAGNIE THEATRALE & CINEMATOGRAPHIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTC COMPAGNIE THEATRALE & CINEMATOGRAPHIQUE est expirée depuis le 16 septembre 2013.


SISSAOUI YOUCEF - 12 Bis rue du TERRAGE,75010 PARIS - 75010 - France


SISSAOUI YOUCEF - 12 Bis rue du Terrage,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Produits de l'imprimerie ; Articles pour reliure ; photographie Matériel pour les Artistes Affiches, Albums, cartes, livres journaux, prospectus. Télécommunications, information en matière de télécommunications communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, fourniture d'acces à un réseau informatique mondial, services d'affichages électroniques (télécommunications) Agence de presse (Nouvelles) locations, d'appareils de télécommunication Emissions radiophoniques ou télévisées, service de messagerie électronique. Education, formation, divertissement, – publications de livres – production de films sur bande vidéos – location de films cinématographiques, location d'enregistrement sonore. Location de décors de spectacles, montage de bandes vidéos, service de photographie – réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne – publication électron ique de livres et de périodiques en ligne – micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.