Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur SISSAC Arnaud
/
Wine & Spirits Consult France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Wine & Spirits Consult France
M. SISSAC Arnaud, Agissant pour le compte de la société Wine & Spirits Consult France en cours de formation

Numéro de dépôt :
4338023
Date de dépôt :
14/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2027
Wine & Spirits Consult France de SISSAC Arnaud

Présentation de la marque Wine & Spirits Consult France

Déposée le 14 février 2017 par monsieur SISSAC Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Wine & Spirits Consult France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est monsieur SISSAC Arnaud domicilié(e) 8 Chemin de Coeyret - 64510 - ASSAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sissac Arnaud domicilié(e) 8 CHEMIN Coeyret - 64510 - ASSAT - France.

La marque Wine & Spirits Consult France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Wine & Spirits Consult France arrivera à expiration en date du 14 février 2027.


M. SISSAC Arnaud, Agissant pour le compte de la société Wine & Spirits Consult France en cours de formation - 8 Chemin de Coeyret - 64510 - ASSAT - France


M. Sissac Arnaud - 8 CHEMIN Coeyret - 64510 - ASSAT - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.