Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SISQUEILLE Marie-Valérie
/
Domaine Sisqueille
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine Sisqueille
SISQUEILLE Marie-Valérie, Rose, Jeanne

Numéro de dépôt :
3488014
Date de dépôt :
09/03/2007
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
09/03/2017
Domaine Sisqueille de SISQUEILLE Marie-Valérie

Présentation de la marque Domaine Sisqueille

Déposée le 9 mars 2007 par la société SISQUEILLE Marie-Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « Domaine Sisqueille »

Le déposant est la société SISQUEILLE Marie-Valérie domicilié(e) Château Sisqueille, BP 6,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 385 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Valérie Sisqueille domicilié(e) Château Sisqueille, BP 6,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Sisqueille est expirée depuis le 9 mars 2017.

SISQUEILLE Marie-Valérie a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE REY-SISQUEILLE , CHATEAU DE REY-SISQUEILLE , El Dimoni , Château Sisqueille


SISQUEILLE Marie-Valérie, Rose, Jeanne - Château Sisqueille, BP 6,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France - SIREN 333385185


Marie Valérie Sisqueille - Château Sisqueille, BP 6,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée.