Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE REY-SISQUEILLE
Sisqueille Marie-Valérie, Rose, Jeanne

Numéro de dépôt :
3039306
Date de dépôt :
30/06/2000
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
30/06/2010
CHATEAU DE REY-SISQUEILLE de Sisqueille Marie-Valérie

Présentation de la marque CHATEAU DE REY-SISQUEILLE

Déposée le 30 juin 2000 par la société Sisqueille Marie-Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CHATEAU DE REY-SISQUEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la société Sisqueille Marie-Valérie domicilié(e) BP 6, 66145 CANET EN ROUSSILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 385 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Valérie Sisqueille - France.

La marque CHATEAU DE REY-SISQUEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE REY-SISQUEILLE est expirée depuis le 30 juin 2010.

Sisqueille Marie-Valérie a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Sisqueille , DOMAINE DE REY-SISQUEILLE , El Dimoni , Château Sisqueille


Sisqueille Marie-Valérie, Rose, Jeanne - BP 6, 66145 CANET EN ROUSSILLON - France - SIREN 333385185


Marie-Valérie Sisqueille - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Vins d'appellation d'origine.