Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SISNOVAM
/
SIS NOVAM TM Service Industrie Santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIS NOVAM TM Service Industrie Santé
SISNOVAM, SARL

Numéro de dépôt :
3931257
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022
SIS NOVAM TM Service Industrie Santé de SISNOVAM

Présentation de la marque SIS NOVAM TM Service Industrie Santé

Déposée le 2 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SISNOVAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIS NOVAM TM Service Industrie Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SISNOVAM domicilié(e) 4 RUE DU BOIS CERDON - 94460 - VALENTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 538 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SISNOVAM domicilié(e) 4 RUE DU BOIS CERDON - 94460 - VALENTON - France.

La marque SIS NOVAM TM Service Industrie Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931257.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIS NOVAM TM Service Industrie Santé est expirée depuis le 2 juillet 2022.


SISNOVAM, SARL - 4 RUE DU BOIS CERDON - 94460 - VALENTON - France - SIREN 437538952


SISNOVAM - 4 RUE DU BOIS CERDON - 94460 - VALENTON - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Vannes métalliques (autres que parties de machines) NOVAM haute pression version manuelle et pneumatique ; clapet métallique anti-retour haute pression NOVAM ; soupapes métalliques de vide autres que partie de machine NOVAM ; rampes et tuyauteries métalliques diverses haute pression NOVAM ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;

Filtres haute pression pour machines NOVAM ;

Mélangeurs tout type de gaz haute pression ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Gestion des affaires commerciales ;

Installation, entretien et réparation de machines ; installation d'équipements à réepreuver des bouteilles de gaz haute pression ; maintenance de dispositifs médicaux ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude projets techniques ; étude de projets techniques concernant le matériel haute pression pour le conditionnement des gaz de l'air industriel et médicaux.