Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMERICAN PAVILION
SISK Julie

Numéro de dépôt :
93478684
Date de dépôt :
30/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2023

Présentation de la marque AMERICAN PAVILION

Déposée le 30 juillet 1993 par SISK Julie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERICAN PAVILION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est SISK Julie domicilié(e) 4102 Avenue Hartier, CULVER CITY CA 90932 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, S.A. domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque AMERICAN PAVILION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMERICAN PAVILION est expirée depuis le 30 juillet 2023.


SISK Julie - 4102 Avenue Hartier, CULVER CITY CA 90932 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, S.A. - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2003 n°2245435 - Publication au BOPI 2003-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2013 n°2536371 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-30

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