AMERICAN PAVILION
Présentation de la marque AMERICAN PAVILION
Déposée le 30 juillet 1993 par SISK Julie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERICAN PAVILION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AMERICAN PAVILION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMERICAN PAVILION est expirée depuis le 30 juillet 2023.
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2003 n°2245435 - Publication au BOPI 2003-07-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2013 n°2536371 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-30