Marque expirée - Marque en non vigueur

O'NEILL
SISCO TEXTILES N.V., Société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises

Numéro de dépôt :
3713816
Date de dépôt :
17/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2020
O\'NEILL de SISCO TEXTILES N.V

Présentation de la marque O'NEILL

Déposée le 17 février 2010 par la société SISCO TEXTILES N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O'NEILL »

Le déposant est la société SISCO TEXTILES N.V domicilié(e) Kaya W.F.G. (Jombi) Mensing 14 - WILLEMSTAD, Curaçao - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'NEILL est expirée depuis le 17 février 2020.

SISCO TEXTILES N.V a également déposé les autres marques suivantes : FIRST IN LAST OUT , , O'NEILL , (Marque figurative)


SISCO TEXTILES N.V., Société organisée sous les lois des Antilles Néerlandaises - Kaya W.F.G. (Jombi) Mensing 14 - WILLEMSTAD, Curaçao - Pays-Bas


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huiles et crèmes solaires ; produits pour le soin des cheveux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, non compris dans d'autres classes, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (supervision), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques notamment cassettes vidéo, disques compacts audio (CDs audio), Cédéroms (CD-ROMs), Cédéroms interactifs (CD-Is), disques laser, disques optiques et compacts disques (CDs) pour photographies ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; lunettes de soleil ; lunettes ; montures et accessoires pour lunettes, non compris dans d'autres classes, tels que verres de lunettes solaires, cordons de lunettes et étuis et boîtiers pour lunettes ; combinaisons de plongée ; combinaisons sèches pour la plongée et la natation subaquatique ; lunettes et masques de plongée pour sports subaquatiques ; combinaisons isothermiques et sèches pour la plongée et la natation subaquatique ; appareils respiratoires de plongée ; vêtements de protection pour activités nautiques ; gilets de sauvetage ; casques de protection ; gants pour la protection contre les accidents ; gants de plongée.

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : figurines (statuettes) en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, articles de bijouterie, objets d'art en métaux précieux, bustes en métaux précieux, boutons de manchettes, médailles, monnaies, montres ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; horloges.

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; revues (périodiques), magazines, livres, journaux, agendas, organisateurs (articles de papeterie et de bureau), horaires imprimés, calendriers, affiches, autocollants (articles de papeterie), affichettes, papillons, sous-main, carnets, blocs-notes, crayons, plumes (articles de bureau), stylos, plumiers, trousses et étuis et autres fournitures scolaires et de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie).

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs de sport, mallettes, valises, fourre-tout, sacs bananes ; peaux d'animaux ; malles ; cannes ; fouets et sellerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de sport et vêtements décontractés ; vêtements de protection (non compris dans d'autres classes) pour le surf, la planche à voile et le ski nautique, ainsi que pour autres sports nautiques ; combinaisons isothermiques ; vêtements contre les éruptions cutanées (dits “ rash guards ”) ; chaussures notamment chaussures de sport, chaussures décontractées, bottes (après-ski), chaussons pour sports nautiques, pantoufles et mules, chaussures d'appartement et sandales ; chapellerie, telle que casquettes et visières pour casquettes.

Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; planches de surf et leurs accessoires, à savoir : voiles, lattes de voiles, appareils pour tendre les voiles, sacs pour voiles, mâts, pieds de mâts, arceaux doubles, palmes, sacs à palmes, trapèzes, dérives latérales pour planches de surf, attaches de sécurité (dits “ leashes ”) pour planches de surf, crochets pour trapèzes, brins de trapèzes, fermetures à tourniquet de trapèzes ; sacs de transport pour planches de surf ; sacs pour planches de surf.

Services de vente au détail de vêtements, tels que vêtements de sports, vêtements décontractés et vêtements de sports nautiques notamment surf, les services précités étant fournis par voie électronique ou non ; mercatique et publicité ; gestion commerciale pour commercialisation de produits et de services dans le cadre du commerce électronique (“ e-commerce ”) ; règlement administratif de commandes passées par voie électronique ; services d'intermédiaires commerciaux pour la vente de produits, également dans le cadre de services fournis par des entreprises de vente en gros ; conseils aux entreprises en matière de planification, d'organisation et de logistique ; gestion de projets commerciaux ; consultation pour la direction des affaires ; publicité et promotion des ventes ; organisation d'expositions, de foires et d'autres événements à des fins commerciales ou publicitaires.