Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUD CUISINES Réseau SIDV
SISCA

Numéro de dépôt :
4428588
Date de dépôt :
14/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2028
SUD CUISINES Réseau SIDV de SISCA

Présentation de la marque SUD CUISINES Réseau SIDV

Déposée par voie électronique le 14 février 2018 par SISCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUD CUISINES Réseau SIDV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est SISCA domicilié(e) 144 ROUTE DE TOULOUSE - 65600 - SEMEAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI SUD OUEST, Madame BRIGITTE LACASSAGNE domicilié(e) 18 RUE MARECHAL FOCH - 65000 - TARBES - France.

La marque SUD CUISINES Réseau SIDV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD CUISINES Réseau SIDV arrivera à expiration en date du 14 février 2028.

SISCA a également déposé les autres marques suivantes : Côté Piscine , SIDV , SCAM , ECOSELECT , SUD-MENAGER , SISCA


SISCA - 144 ROUTE DE TOULOUSE - 65600 - SEMEAC - France


LEGI SUD OUEST, Madame BRIGITTE LACASSAGNE - 18 RUE MARECHAL FOCH - 65000 - TARBES - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Appareils d'éclairage; appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de désinfection, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau; appareils et installations sanitaires; appareils pour bains; éviers; cuisinières; appareils et machines frigorifiques; caves à vin électriques; fours (à l'exception des fours de laboratoires); plaques de cuisson; hottes aspirantes de cuisine; ustensiles de cuisson électriques ;

Armoires et placards encastrables; armoires de salles de bain; chaises (sièges); commodes; crédences (meubles); dessertes; éléments d'aménagement de placards (éléments de mobiliers); éléments de cuisine (meubles); éléments de meubles-lavabos (meubles); étagères; présentoirs; glaces (miroirs); meubles de cuisine et de salles de bain intégrés; meubles pour cuisine et salle de bain; panneaux arrière (pièces de meubles); panneaux de meubles; meubles de cuisine et salle de bain; plans de travail (éléments de mobilier); plateaux de tables; porte serviettes; tables ;

Installation de meubles; services d’installation, d'aménagement et d'équipement de cuisines et en particulier services de pose, d'installation et d'intégration d'appareils électroménager dans des cuisines.