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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SISCA
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Côté Piscine
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Côté Piscine
SISCA, SAS

Numéro de dépôt :
3179947
Date de dépôt :
19/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
19/08/2022
Côté Piscine de SISCA

Présentation de la marque Côté Piscine

Déposée le 19 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SISCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Côté Piscine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SISCA domicilié(e) 144, route de Toulouse - 65600 - SEMEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 747 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SISCA domicilié(e) 144, route de Toulouse - 65600 - SEMEAC - France.

La marque Côté Piscine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Côté Piscine est expirée depuis le 19 août 2022.

SISCA a également déposé les autres marques suivantes : SIDV , SCAM , ECOSELECT , SUD-MENAGER , SUD CUISINES Réseau SIDV , SISCA


SISCA, SAS - 144, route de Toulouse - 65600 - SEMEAC - France - SIREN 352747018


SISCA - 144, route de Toulouse - 65600 - SEMEAC - France


Inscription le 18 février 2003 - Rejet partiel n°365894 - Publication au BOPI 2003-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2012 n°2514457 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-20

Piscines (constructions non métalliques) , bains à remous, bains de jets d'eau sous pression

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.