Marque enregistrée - Marque en vigueur

SISA Engineering
SISA FRANCE

Numéro de dépôt :
4437811
Date de dépôt :
16/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2028
SISA Engineering de SISA FRANCE

Présentation de la marque SISA Engineering

Déposée par voie électronique le 16 mars 2018 par SISA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SISA Engineering » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est SISA FRANCE domicilié(e) 30 rue Gabriel Péri - 92700 - colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SISA FRANCE, Monsieur Laurent Bénard domicilié(e) 30 rue Gabriel Péri - 92700 - Colombes - France.

La marque SISA Engineering a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SISA Engineering arrivera à expiration en date du 16 mars 2028.


SISA FRANCE - 30 rue Gabriel Péri - 92700 - colombes - France


SISA FRANCE, Monsieur Laurent Bénard - 30 rue Gabriel Péri - 92700 - Colombes - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Installation de systèmes d'ingénierie environnementale; Installation de systèmes d'énergie solaire; Supervision des travaux d'ingénierie de structures; Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ;

Production d'électricité à partir de l'énergie solaire ;

Conception de produits d'ingénierie; Conception de projets d'ingénierie; Conception de systèmes de construction d'ingénierie; Conception de travaux d'ingénierie pour la prévention d'inondations; Conception de travaux d'ingénierie pour la prévention d'inondations des terres lors de crues; Conception de travaux d'ingénierie pour la prévention d'inondations de bâtiments lors de crues; Conception en ingénierie; Conception et conseils en ingénierie; Conception et développement de logiciels de commande, de réglage et de contrôle de systèmes d'énergie solaire; Conception et développement de produits d'ingénierie; Conception et ingénierie sur commande de systèmes de téléphonie, de réseaux de télécâble et de fibres optiques; Conduite d'études d'ingénierie; Conseil en ingénierie en matière de traitement de données; Conseils et développement techniques dans le domaine de l'ingénierie légère; Conseils techniques dans le domaine de l'ingénierie environnementale; Développement de projets techniques dans le domaine de l'ingénierie; Études de faisabilité technique dans le domaine de l'ingénierie; Études de projets d'ingénierie; Ingénierie; Ingénierie des digues; Ingénierie technique; Mise à disposition de rapports en ingénierie [travaux d'ingénieurs]; Préparation de rapports d'ingénierie; Réalisation d'expertises [services d'ingénierie]; Recherche en ingénierie; Recherche en ingénierie mécanique; Service d'information en matière d'ingénierie industrielle; Services d'architecture et d'ingénierie; Services d'ingénierie; Services d'ingénierie dans le domaine de la technologie des communications; Services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'environnement; Services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'énergie; Services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de la construction; Services d'ingénierie en matière de conception de systèmes de communication; Services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel; Services d'ingénierie en matière de technologies de l'information; Services d'ingénierie en matière de traitement de données; Services d'ingénierie en technologie de traitement de données; Services d'ingénierie en matière de systèmes d'approvisionnement en énergie; Services d'ingénierie en matière de systèmes d'approvisionnement et de transport du gaz; Services d'ingénierie en matière de conception de systèmes électroniques; Services d'ingénierie et d'ingénierie assistée par ordinateur; Services d'ingénierie nucléaire; Services d'ingénierie pour le traitement automatique de données; Services d'ingénierie pour la conception de structures; Services d'ingénierie pour l'analyse des structures; Services d'ingénierie pour le compte de tiers; Services de conception assistée par ordinateur dans le domaine de l'ingénierie; Services de conception assistée par ordinateur en matière d'ingénierie et de dessin industriels; Services de conception d'ingénierie industrielle; Services de conception d'ingénierie assistée par ordinateur; Services de conception en ingénierie; Services de conseil en ingénierie nucléaire; Services de conseil en ingénierie; Services de conseils dans le domaine de l'ingénierie de procédés industriels; Services de conseils en ingénierie dans le domaine de la conception; Services de conseils techniques dans le domaine de l'ingénierie marine; Services de gestion de projets d'ingénierie; Services de recherche et développement dans le domaine de l’ingénierie; Tests d'ingénierie; audits en matière d'énergie.