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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) sis
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SIS MAROQUINIER RESPONSABLE & DURABLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SIS MAROQUINIER RESPONSABLE & DURABLE
sis, sas

Numéro de dépôt :
4198106
Date de dépôt :
21/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SIS MAROQUINIER RESPONSABLE & DURABLE de sis

Présentation de la marque SIS MAROQUINIER RESPONSABLE & DURABLE

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) sis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIS MAROQUINIER RESPONSABLE & DURABLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) sis domicilié(e) 26 rue de la gare - 25690 - Avoudrey - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIS, Mlle Laetitia Sénèque domicilié(e) 26 rue de la gare - 25690 - Avoudrey - France.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

sis a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ARTEMIS GLOBAL SECURITY , LE1518112 , SIS ESTATE , Parfums des Iles , SIS-CCTP+ , ARCHE HUISSIERS , Brutus Dog's , FUNKY BOX , l'instinct de séduction


sis, sas - 26 rue de la gare - 25690 - Avoudrey - France


SIS, Mlle Laetitia Sénèque - 26 rue de la gare - 25690 - Avoudrey - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Inscription le 12 avril 2016 - Rejet total n°666600 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.