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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIS
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Riz le Bato
Marque expirée - Marque en non vigueur

Riz le Bato
SIS, SAS

Numéro de dépôt :
3683301
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2019
Riz le Bato de SIS

Présentation de la marque Riz le Bato

Déposée le 12 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Riz le Bato »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIS domicilié(e) ZI No 1 Allée du commerce BP 349 - 97452 - ST PIERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 980 400 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIS domicilié(e) ZI No 1 Allée du commerce BP 349 - 97452 - ST PIERRE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Riz le Bato est expirée depuis le 12 octobre 2019.

SIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ARTEMIS GLOBAL SECURITY , LE1518112 , SIS ESTATE , Parfums des Iles , SIS-CCTP+ , ARCHE HUISSIERS , Brutus Dog's , FUNKY BOX , l'instinct de séduction


SIS, SAS - ZI No 1 Allée du commerce BP 349 - 97452 - ST PIERRE CEDEX - France - SIREN 980400022


SIS - ZI No 1 Allée du commerce BP 349 - 97452 - ST PIERRE CEDEX - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.