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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SIS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3967993
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2022
Marque figurative de SIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIS domicilié(e) 26 rue de la Gare - 25690 - AVOUDREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 172 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1 A, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967993.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 décembre 2022.

SIS a également déposé les autres marques suivantes : ARTEMIS GLOBAL SECURITY , LE1518112 , SIS ESTATE , Parfums des Iles , SIS-CCTP+ , ARCHE HUISSIERS , Brutus Dog's , FUNKY BOX , l'instinct de séduction , brutus dog's


SIS, société par actions simplifiée - 26 rue de la Gare - 25690 - AVOUDREY - France - SIREN 421172313


Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1 A, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Bijouterie, joaillerie ; objets en métaux précieux et leurs alliages à savoir : boites en métaux précieux, bracelets et bracelets de montres, chaines de montres, écrins, étuis pour horlogerie ; bijoux en métaux précieux ou en plaqué, diamants, pierres précieuses ou semi-précieuses, pierres dures, ambre, perles, ivoire ; boitiers de montres, écrins, boites et coffrets à bijoux, étuis pour l'horlogerie ; bijoux fantaisie ; alliances, bagues (bijouterie), chevalières, gourmettes, bracelets (bijouterie), broches (bijouterie), colliers (bijouterie), clips (bijouterie), pendentifs, chaînes (bijouterie), médaillons, boucles d'oreilles ; articles d'horlogerie, pendules, horloges, montres, montres-bracelets, chronomètres et instruments chronométriques, réveils, carillons ; boutons de manchettes, porte-clés ;

Papiers et articles en papier à savoir : imprimés, journaux, périodiques, albums, papiers à en-tête, cartes de visite, affiches, étiquettes, cahiers, carnets, faire-parts, livres, calendriers, agendas, répertoires, catalogues. Nécessaires et fournitures pour écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), reliures, matériaux pour les arts graphiques à savoir carton, matériels pour les arts graphiques, objets d'art gravés. Porte-documents, parapheurs, sous-mains. Articles de papeterie. Stylos, porte-mines, stylographes. Tableaux d'art ;

Sacs de voyage, sacs et bagages à main. Coffres de voyage. Malles, mallettes et valises. Parapluies, parasols et cannes. Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières à savoir : bracelets et bracelets de montres, étuis pour les clefs, mallettes, porte-documents, cartables, serviettes d'écoliers, boîtes en cuir ou en carton-cuir. Trousses de voyage porte-cartes, porte-monnaie, portefeuilles non en métaux précieux. Cartables. Selles, licols, colliers et harnais pour animaux. Articles de sellerie. Articles de maroquinerie.