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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIS
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l'instinct de séduction
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'instinct de séduction
SIS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3792812
Date de dépôt :
23/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2020
l\'instinct de séduction de SIS

Présentation de la marque l'instinct de séduction

Déposée le 23 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'instinct de séduction » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIS domicilié(e) 26 rue de la Gare - 25690 - AVOUDREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 172 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET METZ PATNI domicilié(e) BP 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque l'instinct de séduction a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'instinct de séduction est expirée depuis le 23 décembre 2020.

SIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ARTEMIS GLOBAL SECURITY , LE1518112 , SIS ESTATE , Parfums des Iles , SIS-CCTP+ , ARCHE HUISSIERS , Brutus Dog's , FUNKY BOX , brutus dog's


SIS, société par actions simplifiée - 26 rue de la Gare - 25690 - AVOUDREY - France - SIREN 421172313


CABINET METZ PATNI - BP 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Montures de lunettes, verres de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, articles de lunetterie. Lentilles de contact. Etuis à lunettes. ;

Bijouterie ; joaillerie. Objets en métaux précieux et leurs alliages à savoir : figurines (statuettes), boîtes en métaux précieux, bracelets et bracelets de montres, chaînes de montres, écrins et étuis. Bijoux en métaux précieux ou en plaqué. Joaillerie. Diamants. Pierres précieuses ou semi-précieuses. Perles (bijouterie), parures d'ivoires. Boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, écrins, coffrets, étuis pour l'horlogerie. Articles d'orfèvrerie. Bijoux fantaisie. Percings (bijoux). Alliances, bagues (bijouterie), chevalières, gourmettes, bracelets (bijouterie), broches (bijouterie), colliers (bijouterie), clips (bijouterie), pendentifs, chaînes (bijouterie), médaillons. Boucles d'oreilles, amulettes de bijouterie. Articles d'horlogerie à savoir : pendules, horloges, montres, montres-bracelets, chronomètres et instruments chronométriques, réveils matin. Boîtes et coffrets à bijoux. Stylos, porte-mines. Boutons de manchettes. Porte-clefs.

Papiers et articles en papier à savoir : imprimés, journaux, périodiques, albums, papiers à en-tête, cartes de visite, affiches, étiquettes, cahiers, carnets, faire-parts, livres, calendriers, agendas, répertoires, catalogues. Nécessaires et fournitures pour écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), reliures, objets d'art gravés. Porte-documents, parapheurs, sous-mains. Articles de papeterie. Stylos, porte-mines, stylographes.

Sacs de voyage, sacs et bagages à main. Coffres de voyage. Malles, mallettes et valises. Parapluies, parasols et cannes. Cuirs et imitations du cuir, articles en ces matières à savoir : bracelets et bracelets de montres, étuis pour les clefs, mallettes, porte-documents, cartables, serviettes d'écoliers, boîtes en cuir ou en carton-cuir. Trousses de voyage. Porte-cartes, porte-monnaie, portefeuilles non en métaux précieux. Cartables. Selles, licols, colliers et harnais pour animaux. Articles de sellerie. Articles de maroquinerie.