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Marques déposées par SIS
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GRAINES DE VIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINES DE VIE
SIS
A l'attention de Madame VAUTHIER

Numéro de dépôt :
3332326
Date de dépôt :
22/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2014
GRAINES DE VIE de SIS

Présentation de la marque GRAINES DE VIE

Déposée le 22 décembre 2004 par SIS et A l'attention de Madame VAUTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINES DE VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Les déposants sont SIS - France et A l'attention de Madame VAUTHIER domicilié(e) ZI No 2, BP 349,9452 SAINT PIERRE - 9452 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIS domicilié(e) ZI No 1, BP 349,97452 SAINT PIERRE CEDEX - 97452 - France.

La marque GRAINES DE VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332326.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINES DE VIE est expirée depuis le 22 décembre 2014.


SIS - France

A l'attention de Madame VAUTHIER - ZI No 2, BP 349,9452 SAINT PIERRE - 9452 - France - SIREN 3


SIS - ZI No 1, BP 349,97452 SAINT PIERRE CEDEX - 97452 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

– fruits et légumes conservés, séchés et cuits. – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café. – farine et préparation faites de céréales, pain. – sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation). – biscuiterie. – gâteaux. – biscottes. – sucrerie. – produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transférés. – fruits et légumes frais. – semences (graines). – céréales en grains non travaillés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.