Présentation de la marque DOUBS FRANCE Manufacture d'accessoires
Déposée par voie électronique le 16 juin 2020 par SIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOUBS FRANCE Manufacture d'accessoires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-28 du 10 juillet 2020.
Le déposant est SIS domicilié(e) 26 rue de la Gare - 25690 - Avoudrey - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIS, Monsieur Jean Yves CHAUVY domicilié(e) 26 rue de la Gare - 25690 - Avoudrey - France.
La marque DOUBS FRANCE Manufacture d'accessoires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657219.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
